Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association :
ELECTRA TEAM
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social :
15 PL EDGAR QUINET
01000 BOURG EN BRESSE
FRANCE
Numéro RNA : W012016239
Numéro SIRET : 94245079200018
Email : electraforus@gmail.com
Directeur de la publication :
Hugues Belgy, Président de l’association ELECTRA TEAM.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Site web : https://www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’association ELECTRA TEAM, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’association.
4. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’association ELECTRA TEAM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
5. Données personnelles
Le site peut proposer un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de contacter l’association.
Les données éventuellement collectées via ce formulaire sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes de contact et ne sont en aucun cas revendues ou transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
electraforus@gmail.com
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser les cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.